Déposée le 25 septembre 2003 par DUCLOS MASSARYK, PANTALEON Isaac-Joachim, PREVIL YNOLIN, BOSSOUS Jean-Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1804 UNITY 2004 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Les déposants sont DUCLOS MASSARYK domicilié(e) 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France, PANTALEON Isaac-Joachim domicilié(e) « Allée de la chesnée Bat I App 220,95160 Mont MORENCY - 95160 - France, PREVIL YNOLIN domicilié(e) 7, rue de Strasbourg,93800 Epinay Sur Seine - 93800 - France, BOSSOUS Jean-Richard domicilié(e) 54 Square de la garenne,95500 Gonesse - 95500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Duclos Massaryk domicilié(e) 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque 1804 UNITY 2004 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCLOS MASSARYK - 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France
PANTALEON Isaac-Joachim - « Allée de la chesnée Bat I App 220,95160 Mont MORENCY - 95160 - France
PREVIL YNOLIN - 7, rue de Strasbourg,93800 Epinay Sur Seine - 93800 - France
BOSSOUS Jean-Richard - 54 Square de la garenne,95500 Gonesse - 95500 - France
Mr Duclos Massaryk - 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
– bijouterie, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, médailles, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. – cuir et imitation du cuir, males et valises, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets à bijoux en métaux précieux, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. – vêtements, chaussures, chemises, Vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage, de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage en cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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